classé par sujets. Courrier OACI Accidents, 1978-1983. - information sur les enquêtes, - prévention, - rapports finals et c/r, - survie après écrasement. (on trouve dans cette chemise le rapport sur la destruction de l'avion de Korean Airlines, le 31 août 1983). Aérodromes, 1978-1983. Aéronefs, indicatifs de type, 1980-1983. Aides audiovisuelles d'instruction, 1983. AIS (Service de l'information aéro, licence pour le personnel) 1977-1978. Arbitres et surarbitres, 1979. Assistance technique, 1981-1983. Atlantique Nord (traversées par avions civils), 1978-1981. Atterrissage automatique (certificats des systèmes d'atterrissage automatique, ALS), 1979. Atterrissage, méthode C, 1978. Automatisation des c/r en vol, 1978. Avions, 1981-1982. - spécifications de navigabilité pour la certification des avions appelés à effectuer des approches de précision de catégorie 2. - Feux extérieurs d'aéronef. - contrats types pour location, affrètement d'aéronefs en exploitation internationale. - Examen des critères de performances des avions. Avitaillement en carburant, 1979-1981 (avec passagers à bord). Bagages, 1982 (franchises de bagages et suppléments). Bruit des avions, 1978-1982. Carte-passeport, 1978-1983. CEAC - Dépenses faites pour son compte, 1978-1983. - Cession des locaux, 1982. Chine - Zones dangereuses au Sud de Hainan, 1979-1980. Commandes de vol automatiques, certification, 1980. Circulation aérienne, mesures d'urgence, août 1983. Collecte de lois et règlements nationaux relatifs à l'aviation, 1980. Comité juridique, 1978-1983. COM/MET (télécommunication-météorologie), 1979-1982. Comité de navigabilité, 1979-1982.

19870042/1

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1949-1984)