Document d'archives : 1965-1996.
Contenu :
Présentation du contenu
Audiences civiles : registres de mise au rôle, registres d'audiences générales, de référés et de loyers commerciaux ; audiences correctionnelles : registres d'audience.
Cote :
3121 W 1-31
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de grande instance de La Rochelle. Greffe civil. Greffe correctionnel
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 février 2011
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type d'audience puis par type de document puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 articles
7 boîtes
7 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Tribunal de grande instance de La Rochelle. Greffe civil. Greffe correctionnel, tribunal de grande instance de La Rochelle
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre d'audience, répertoire général des affaires civiles