Lettres patentes du Roi Louis XV autorisant, sur la demande du maréchal duc de Villeroy, gouverneur de Lyon, les assemblées et conférences de la Société académique des sciences et des belles-lettres et de la Société des beaux-arts, sous le titre général d'Académie des sciences, des belles-lettres et des beaux-arts « laquelle sera divisée en deux compagnies, l'une sous le nom d'Académie des sciences et belles-lettres, l'autre sous celui des beaux-arts. Chacune desquelles tiendra ses assemblées séparées et aura ses matières et fonctions différentes ; » nommant, pour cette fois seulement, le maréchal duc de Villeroy protecteur de l'Académie ; statuts et règlements ; arrêt de la Cour des Monnaies de Lyon, ordonnant l'enregistrement des lettres patentes ; délibération de l'Académie, provoquée par Christin, l'un de ses membres, ayant pour but le rétablissement de ses conférences et la modification de ses statuts ; lettres patentes ordonnant la séparation de l'Académie des sciences et belles-lettres de la compagnie des beaux-arts, laquelle, « liée avec les amateurs de musique qui composent aujourd'hui le Concert..., ne peut être d'aucun secours et d'aucune utilité à celles des sciences et des belles-lettres ; » ordonnant que la Société des beaux-arts prendra le titre de Société royale (1746) ; autres lettres patentes (1748) concernant l'établissement de la Société royale ; procédure relative à l'enregistrement au Parlement des lettres patentes ; lettres patentes qui permettent à l'Académie des beaux-arts de tenir ses assemblées sous le titre de Société royale ; statuts de la Société royale ; arrêt du Parlement portant qu'avant leur enregistrement, il sera procédé à une enquête de commodo et incommodo ; procédure à ce sujet ; lettres patentes confirmant l'établissement de l'Académie des sciences et belles-lettres ; statuts et règlements ; arrêt du Parlement ordonnant une enquête avant leur enregistrement ; mémoire à ce sujet, suivi d'un extrait du testament de Jean-Pierre Christin ; arrêt d'enregistrement des lettres patentes relatives à l'établissement de l'Académie des beaux-arts. Nouvelles lettres patentes ordonnant la réunion des deux Sociétés sous le titre d'Académie des sciences, belles, lettres et arts ; nouveaux statuts (1758) ; arrêt d'enregistrement après enquête ; délibération du Consulat de Lyon, accordant à l'Académie reconstituée la salle des Portraits, dans l'Hôtel-de-Ville, pour y tenir ses séances.