Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès : Lefort, Marie-Françoise. Dupuget, Pierre-François-Emmanuel (marquis Dupuget) (veuve). Copeau (rue), n°

Date : 1820 - 1820

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Titre :

Inventaire après décès : Lefort, Marie-Françoise. Dupuget, Pierre-François-Emmanuel (marquis Dupuget) (veuve). Copeau (rue), n° 15

Contenu :

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2005 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLIII/714

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

Personnes :

Dupuget, Pierre-François-Emmanuel (marquis Dupuget), Lefort, Marie-Françoise

Lieux :

Type de document :

inventaire après décès

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