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Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires...

Date : 1833 - 1936

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Titre :

Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires (1872-1936). Comptabilité diverse (1909-1934).

Cote :

2 O 67/17

Inventaire d'archives :

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Institutions :

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale

Lieux :

Haut-Rhin (département, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)

Thèmes :

administration, administration générale, collectivité locale, finances publiques

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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