Document d'archives : Monestier-Merlines. Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux (1841-1891). Ventes d'arbres et...
Titre :
Monestier-Merlines. Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux (1841-1891). Ventes d'arbres et remise aux domaines (1891-1912). Alignements et permissions de voirie (1832-1932).
Cote :
2S/129
Inventaire d'archives :
2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.