Document d'archives : Etablissements fermés. - Maison d'accueil spécialisée Le Soleil : correspondance, curriculum vitae, diplôme, plans, plan de...
Titre :
Etablissements fermés. - Maison d'accueil spécialisée Le Soleil : correspondance, curriculum vitae, diplôme, plans, plan de formation, règlement intérieur, budget prévisionnel, liste des résident, projet de vie, arrêté, visite de conformité.
Cote :
2987 W 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans