Document d'archives : Affaires générales. Réintégrations.
Contenu :
A. Affaires générales
Entrées d'archives : états de frais de transfert, correspondance, notes de travail (1897-1915).
b. Réintégrations
Remise aux Archives départementales de documents antérieurs à 1790 détenus par certaines administrations et également, par extension, de documents postérieurs (classement par administration détentrice) : circulaires, correspondance, états et inventaires, notes de travail.
I. Domaines (an IV-1861)
II. Circulaires, « Réintégrations » : circulaires, correspondance (an V, 1854, 1869, 1877).
III. Papiers des districts de Civray, Châtellerault, Loudun, Lusignan, Montmorillon dont les Augustins de Montmorillon (an VII-1830, 1915).
IV. Archives des greffes : tribunaux (anciens bailliages) et justices de paix (an VIII-1913).
V. Sous-préfectures (an IX, 1859, 1875).
Cote :
4 T 2/3
Inventaire d'archives :
Personnes :
Brunel, Clovis (1884-1971), Richard, Alfred (1839-1914), Rédet, Louis-François-Xavier (1807-1881), Vaux de Foletier, François de (1893-1988)