Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTMENT DU VAR.
Contenu :
- Affaire n° 715 : "Marseille à Vintimille. Gare de Toulon. Entretien des voies de
communication dans la zone fortifiée de la place de Toulon. Nouvelle répartition des frais
entre les services intéressés. Conférences mixtes." Avis rendu le 04 juillet 1912 et le 11
juillet 1912.
- Affaire n° 1672 : "Draguignan à Saint-André-les-Alpes. Projet de convention fixant les
conditions de la construction de cette ligne et les conditions de l'exploitation et de la
concession à la Compagnie Sud de la France." Avis rendu en commission des Vacations le 11
septembre 1912.
- Affaire n° 1848 : "Draguignan à Saint-André-les-Alpes. Projet de convention fixant les
conditions de la construction de cette ligne et les conditions de l'exploitation et de la
concession à la Compagnie Sud de la France." "(Voir l'avis de la Commission des Vacations du
11 septembre 1912 n° 1672)" Avis rendu le 17 octobre 1912.
- Affaire n° 1899 : "Route nationale 98. Construction d'une partie en lacune entre
Saint-Aygult et Saint-Raphaël par le bord de la mer. Conférences mixtes. " Avis rendu le 24
octobre 1912.
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