Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Molesmes

Date : 1680 - 1965

Voir le contexte de la notice

Cote :

4 E 261 _, E-dépôt 260 _

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:

Molesme (Les Hauts-de-Forterre, Yonne)

Informations sur l'acquisition :

Dépôts des 15 septembre 1982 et 3 mars 2017.

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

Archives publiques.

4 E 261 : documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
E-dépôt 260 : communicable sur demande écrite.

Ressources complémentaires :

Disponible en ligne
4 E 261 : répertoire numérique détaillé, électronique, 1982

Disponible en salle de lecture en s’adressant au personnel
4 E 261 : répertoire numérique détaillé des registres paroissiaux et d'état civil, dactyl., 1982
E-dépôt 260 : bordereau sommaire de dépôt, 2017

FRAD089_INV_4E_261.pdf

Institutions :

Molesme (Les Hauts-de-Forterre, Yonne), Molesmes (Les Hauts-de-Forterre, Yonne, France ; commune)

Lieux :

Molesmes (Les Hauts-de-Forterre, Yonne, France), Yonne (France ; département)

Thèmes :

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