Correspondance, coupures et dépêches de presse, extrait du bordereaux d'envois, notes, brochures, extrait de minutes, extraits d'ouvrage, tracts, assignations, télégrammes, rapports, compte rendu, ordonnance de référé ; textes législatifs ou réglementaires pour réprimer les offenses à une religion (1989-1991). Journal officiel,

Sectes (1988-1995).

Eglise de scientologie (1987-1997).

Communauté musulmane (1989-1995).

Profanation de sépultures (1990-1994).

Communauté chrétienne (1992-1995).

Communauté bouddhiste (1993).

Associations cultuelles et congrégations (1993).

Relations entre les communautés chrétiennes et juives (1993-1994).