Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...

Titre :

Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Faubourg-du-Courreau (rue du), PETITE BRASSERIE DU COURREAU, Larbi DJABOU, licence n° 132 de 3ème catégorie (1991-2002). Faubourg-du-Courreau (rue du), LA PETITE BRASSERIE, DJABOU Larbi, licence n° 466 de 4ème catégorie (1943-2004). Faubourg-Figuerolles (rue du), L'OPERA, LATRONCHE Fouzia née Rida, licence n° 133 de 4ème catégorie (1941-2001). Faubourg-Figuerolles (rue du), LE MONTPELLIERAIN, Rocky FARRE, licence n° 134 de 3ème catégorie (1986-2008).

Cote :

810 W 23

Inventaire d'archives :

810W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou...

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