588.0 : Dossier horizontal : Proposition modifiée de décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme pluriannuel pour promouvoir la diversité linguistique de la Communauté dans la Société de l'information COM(96) 456 final du 02/10/1996. Conseil de l'Union européenne Industrie/Télécommunications : session du 8 octobre 1996. Rapports et communications sur le plan d'action "Apprendre dans la Société de l'information (Conseil européen de Dublin, 13 et 14 décembre 1996). Communication sur le suivi du Livre vert sur le droit d'auteur et les droits des voisins dans la Société de l'information : COM(96) 568 final du 20/11/1996. Proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme communautaire pluriannuel pour stimuler la mise en place de la Société de l'information en Europe COM(96) 592 final - 96/0283 (CNS). Résolution du Conseil du 21 novembre 1996 sur les nouvelles priorités politiques (JOCE C 376/1 du 12/12/96 : comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions interministérielles, correspondance du SGCI, documents de travail des institutions communautaires, télégrammes diplomatiques. [octobre 1996/décembre 1996] N° SGAE : 00.05014 (02/10/1996 - 12/12/1996)

20060472/3

Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...