Document d'archives : Cour royale d'appeaux et de bailliage de la ville et baronnie de Calvinet
Contenu :
Présentation du contenu
Sous la cote 5 B 1 se trouve un cahier d'enregistrement des provisions des officiers du bailliage pour la période 1759 à 1787.
Le fonds du greffe civil est plus important :
- registres des présentations, défauts et actes de voyages, 5 B 2 à 5 B 6 (1688-1788) ;
- registres d'audiences et de sentences, 5 B 7 à 5 B 23 (1647-1790) ;
- dossiers et minutes, 5 B 24 et 5 B 25 (1607-1790) ;
- saisies et oppositions aux saisies, 5 B 26 et 5 B 27 (1789 et 1721-1726) ;
- déclarations de grains, 5 B 28 (1709), ne comporte que 6 folios ;
- insinuations des donations, testaments et contrats de mariage, 5 B 29 à 5 B 33 (1658-1684).
Pour le greffe criminel, un registre d'écrou, 5 B 34 (1763-1789) et des dossiers et minutes, 5 B 35 et 5 B 36 (1663-1790).
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Il y avait à Calvinet un siège ducal qui ressortissait au bailliage ducal de Saint-Martin-Valmeroux. Par la réunion du duché d'Auvergne à la couronne en 1532, Calvinet devint siège royal.
Comme à Boisset, les officiers continuèrent à s'intituler royaux après la cession de la baronnie en 1643 au prince de Monaco.
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,10
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Sur le bailliage de Calvinet voir Félix Jalenques, " Vieux châteaux du pays, I. Calvinet ", Revue de la Haute-Auvergne, 1937-1938, p. 183.