Document d'archives : Règlements divers

Contenu :

Règlement du service sanitaire (1831). Règlement pour les dortoirs des hommes détenus et valides (affiche imprimée, 1836). Règlement du service de l’interne (1899). Nouveau règlement : lettre du préfet au ministère de l’Intérieur (1903).

Cote :

HDEP5J3

Inventaire d'archives :

HDEP5 Hospice de Bellevaux

Archives départementales du Doubs

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