Document d'archives : porté à connaissance des services de l’Etat : fiches thématiques, courrier (1998) ; élaboration des scénarios phase 2 : dossier...
Titre :
porté à connaissance des services de l’Etat : fiches thématiques, courrier (1998) ; élaboration des scénarios phase 2 : dossier de présentation (1999) ; projet arrêté : courriers, fiches techniques, document final de synthèse (2001-2002) ; dossier de consultation et de convention d’étude : courrier, convention d’étude de modélisation de la circulation automobile et du trafic des voyageurs en transports collectifs (1998), cahier des clauses techniques particulières, règlement du lot 1 études générales, acte d’engagement du lot 1, cahier des clauses administratives particulières, décomposition des prix, proposition d’étude, tableau comparatif des offres PDU, rapport d’analyse des offres (1998).
Cote :
821 W 17