Document d'archives : Bois.- Quart de réserve, vente et exploitation : extrait des minutes de la sous-préfecture, correspondance (1810-1916). Produits...

Titre :

Bois.- Quart de réserve, vente et exploitation : extrait des minutes de la sous-préfecture, correspondance (1810-1916). Produits forestiers, exploitation : procès-verbaux d’adjudication, communiqués, correspondance (1791-1907). Forêt domaniale de Selles et de Passavant, vente à l’Etat de deux parcelles de terre : correspondance (1865) ; curage d’un fossé de périmètre : correspondance (1883) ; demande d’un droit de passage par la commune de Selles : rapport de l’inspecteur des forêts (1887) ; coupe de bois pour l’entretien du chemin de la Rochère : rapport de l’inspecteur adjoint des forêts (1889). Terrains communaux, boisement : correspondance, décrets, procès-verbaux d’adjudication, communiqué (1860-1919).<lb/><lb/>1 liasse, 72 pièces papier.

Cote :

485 Edepot 107

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

BOIS

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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