Document d'archives : Jeunesse et sports, contrôle financier et exécution budgétaire, mouvements et répartition de crédits. - Travaux parlementaires,...
Titre :
Jeunesse et sports, contrôle financier et exécution budgétaire, mouvements et répartition de crédits. - Travaux parlementaires, travaux budgétaires, fonctionnement, équipement : notes, décrets, projets de décrets, législation, transferts de crédits, procès-verbaux, tableaux, correspondance.
Cote :
B-0079621/1 -B-0079624/1