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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Poiseul-la-Ville-et-Laperrière à Pontailler-sur-Saône.

Date : 1942 - 1954

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Contenu :

Présentation du contenu

Poiseul-la-Ville-et-Laperrière : délibérations (1948-1950) ; Poiseul-lès-Saulx : personnel (1948-1950), délibérations (1948-1950), concessions du cimetière (1947-1950), chasse (1947-1954) ; Pommard : délibérations (1949-1950), taxes (1942) ; Poncey-lès-Athée : personnel (1948-1950), délibérations (1947-1950), concessions du cimetière (1947) ; Poncey-sur-l'Ignon : personnel (1948-1949), délibérations (1948-1950), taxes (1950) ; Pont : personnel (1949), délibérations (1948-1950) ; Pontailler-sur-Saône : personnel (1948-1950), délibérations (1948-1951), concessions du cimetière (1948-1950), taxes (1944-1950).

Cote :

W 1655

Inventaire d'archives :

W 1596-1675 - Préfecture de la Côte-d'Or : 2e division, 3e bureau

Thèmes :

chasse, commune, concession funéraire, construction, dons-et-legs, fonctionnaire territorial, impôts locaux, structure communale d'aide sociale

Type de document :

Document d'archives, contemporain, délibération

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