Document d'archives : Bordereaux informatisés des entrées dits "SE27".

Contenu :

Indiquent : numéro de malade, nom, prénom et service d'affectation.

Cote :

624/W/48 à 51

Inventaire d'archives :

Hôpital de la Pitié-Salpêtrière

Conditions d'accès :

Les bordereaux informatisés des entrées dits "SE27" contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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