Document d'archives : Complexe sportif Léon Cazal (ex ASPTT) situé 237 route de Vauguières, rachat par la ville des bâtiments et réaménagement : plans...

Titre :

Complexe sportif Léon Cazal (ex ASPTT) situé 237 route de Vauguières, rachat par la ville des bâtiments et réaménagement : plans (1988, 2003 et 2006) ; courriers et fax, procès-verbal de remise de l’immeuble, convention, délibération, projet d’exploitation de la cafétéria, contrat d’affermage de l’exploitation du bar-restaurant (2002-2006) ; procès-verbal de l’assemblée générale de l’ASPTT, avis du groupe de travail et décision du bureau de municipalité concernant le projet d’acquisition, comptes-rendus de réunion, convention d’occupation (2003) ; logement du gardien : planning, courriers et fax, candidature du gardien pour le poste (2002-2003) ; exemplaire du protocole d’accord, projet d’exploitation de la cafétéria, coupures de presse, convention de mise à disposition des locaux associatifs (2003) ; documents de travail concernant les projets de conventions (2003) ; factures, convention de partage des coûts de la piscine Alfred-Nakache avec délibération (2005) ; relevé de propriété (1999) ; courriers (2005-2007) ; procès-verbal de constat, contrat de vente, attestation, bordereau d’envoi et de renseignements (2003).

Cote :

772 W 1

Inventaire d'archives :

772W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Complexe sportif Léon Cazal (ex ASPTT) situé 237 route de Vauguières, rachat par la ville des bâtiments et réaménagement : plans (1988, 2003 et 2006) ; courriers et fax, procès-verbal de remise de l’immeuble, convention,...

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