Document d'archives : RECETTES : Bordereau n°1-5, titre n°1-5 du 5 février au 2 juillet avec justificatifs, Bordereau n°8, titre n°8 du 13 octobre....
Titre :
RECETTES : Bordereau n°1-5, titre n°1-5 du 5 février au 2 juillet avec justificatifs, Bordereau n°8, titre n°8 du 13 octobre. REJETS : Bordereau n°1 du 12 mai ; Bordereau n°3 du 14 septembre.
Cote :
2923W/14/1/2
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2015
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015
Description physique :
Information matérielles :
papier