Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille Moreau.- Jean-Baptiste Moreau, curé de Vauban : révocation de la cure de Sainte-Foy en faveur de Jacques Morni, ancien...

Date : 1782 - 1952

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Titre :

Famille Moreau.- Jean-Baptiste Moreau, curé de Vauban : révocation de la cure de Sainte-Foy en faveur de Jacques Morni, ancien chanoine du chapitre de Semur-en-Brionnais (1782). Marie-François Moreau, receveur général de Saône-et-Loire : commande d'ouvrages à Deterville, libraire (an X). Gabriel-François Moreau, ancien évêque d'Autun, succession vacante : jugement pour Barthélémy-Claude Delavaivre, avoué à Mâcon (an XIV) ; sources d'archives : références des Archives de Seine-et-Oise (1952).

Cote :

J 1362

Inventaire d'archives :

Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)

Informations sur l'acquisition :

Acquisition de la lettre autographe signée de Marie-François Moreau le 23 novembre 1943.

Personnes :

Moreau, Gabriel-François (1721-1802 ; évêque de Mâcon puis d'Autun, 1763-1802), Moreau, Marie-François (député de Saône-et-Loire à la Convention)

Lieux :

Sainte-Foy-en-Brionnais, Semur-en-Brionnais (canton), Vauban, Charolles (arrondissement), La Clayette (canton)

Thèmes :

AGENTS DE L'AUTORITÉ, POUVOIR PUBLIC, RELIGION, SOCIÉTÉ, SOURCES DE L'AUTORITÉ, SUCCESSION, VIE SOCIALE ET CULTURELLE, ÉLECTION, ÉLU

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