Document d'archives : Ancienne Gendarmerie de Quetigny
Contenu :
Présentation du contenu
Implantation structure légère, 1973-2001. Accident endommageant la clôture de la gendarmerie, 2001-2002. Police d'abonnement, 2001. Travaux de sécurité, 1999. Convention d'implantation d'une ligne électrique, 1996-1997. Anomalies constatées dans le réseau d'évacuation des eaux usées, 1984-1986.
Cote :
2217 W 105
Inventaire d'archives :
2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2053
Observations :
Commentaire
Présence de documents liés à la vie privée (carte d'identité, permis de conduire…) dans le dossier "Accident"
Thèmes :
Aménagement du territoire, Biens Départementaux, Conseil Général, Conseil départemental, Construction, Gendarmerie, XXIème siècle, XXème siècle