Document d'archives : 7 juin et 19 décembre 1996 : procès-verbaux de réunions, correspondance.
Cote :
1596 W 30
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2047
Thèmes :
Fonctionnaire hospitalier, Établissement médico social, Établissement public d'hospitalisation