Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : RAVITAILLEMENT : bois de chauffage : stock de sécurité constitué par la Ville : gestion du sciage...

Date : 1946 - 1947

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Contenu :

RAVITAILLEMENT : bois de chauffage : stock de sécurité constitué par la Ville : gestion du sciage du bois, des exploitations forestières et des assurances : correspondance (1946-1947)

Cote :

791WP/52/2

Inventaire d'archives :

Défense du territoire et conflits

Langues :

Français

Personnes :

SERVICE D'APPROVISIONNEMENT EN BOIS DE CHAUFFAGE

Thèmes :

BOIS, CHAUFFAGE, RAVITAILLEMENT CIVIL, STOCK DE SECURITE