Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procès-verbal de comparution dressé à la demande de Jean Charles Alby, marchand de bois de couleurs, Pierre Joachim Richard,...

Date : 16 novembre 1784

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Titre :

Procès-verbal de comparution dressé à la demande de Jean Charles Alby, marchand de bois de couleurs, Pierre Joachim Richard, marchand quincaillier, demeurant Grande-rue-du-Faubourg-Saint-Antoine, Denis Louis Ancelet, maître menuisier, demeurant rue Saint-Nicolas, paroisse Sainte-Marguerite, à l’encontre de Valentin Wagner dit Valentin, maître ébéniste, demeurant rue des Filles-du-Calvaire, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, pour recouvrement de leurs créances.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2017 (M. Durand)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXII/465

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Marc LE CLERC, 8 octobre 1784 - décembre 1784 (étude LXXII)

Personnes :

Alby, Jean Charles, Ancelet, Denis Louis, Richard, Pierre Joachim, Wagner, Valentin

Lieux :

Filles-du-Calvaire (rue des), Sainte-Marguerite (paroisse), Saint-Nicolas-des-Champs (paroisse), Saint-Nicolas (rue), Faubourg-Saint-Antoine (rue du)

Type de document :

Activité :

commerçant, menuisier, ébéniste

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