Document d'archives : Population hospitalisée.
Contenu :
Présentation du contenu
Population hospitalisée : suivi administratif des patients (registres des entrées et des sorties (2004) ; suivi médical (agendas et registres des entrées par services (2000-2004), comptes-rendus de bloc opératoire (1994-1995) ).
Cote :
3821 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 22 janvier 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de suivi puis par service puis par type de documents puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées ; le registre des décès n'est communicable qu'au-delà d'un délai de 75 ans.
Délai
50 ans
Première année communicable
2056
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 22 articles soit 7 boîtes et 1 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,85
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, agenda, compte rendu, registre des entrées et de sorties