Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Accord de San Remo entre la France et la Grande Bretagne (1920) ; pacte pétrolier anglo-américain du 24 septembre 1945 ; note sur...

Date : 1918 - 1987

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Titre :

Accord de San Remo entre la France et la Grande Bretagne (1920) ; pacte pétrolier anglo-américain du 24 septembre 1945 ; note sur les intérêts pétroliers français et américains au Proche orient (1946-1947) ; intérêts pétroliers français et britanniques en Irak, et en particulier à Haïffa (1951) ; prix de revient et prix de vente du pétrole au Moyen Orient et aux Etats-Unis (1951) ; approvisionnements français, britanniques et américains au Proche Orient (1951). 1920-1951

Cote :

Dossier 1

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au Directeur ; Secr...

Institutions :

Lieux :

proche-orient, maghreb, algérie, tunisie, maroc

Thèmes :

accord économique, commerce extérieur, conflit international, crise de suez (1956), entreprise, frontière, gisement, guerre des six jours (1967), hydrocarbure, information, investissement français à l'étranger, négociation commerciale, pays étranger, politique extérieure, production, pétrole, vie politique, vie économique, énergie

Type de document :

Fonctions :

coopération, documentation, relations internationales

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