Document d'archives : An IV-an V

Contenu :

Description détaillée
Affaires diverses (suite). — 1. Lettre de la commission des travaux publics au sujet de l'emploi des fonds consacrés à ces travaux (13 vendémiaire an IV). — 2. Arrêté du Directoire sur le compte à rendre de la situation des routes, ponts et canaux de navigation (19 frimaire), — 3. Tableau des ouvrages et travaux exécutés en l'an II (12 nivôse). — 4. Lettre de l'ingénieur Adhémar touchant la réparation des ponts sur la route de Lavaur à Guitalens (14). — 5. Demande de la justification d'emploi de fonds du ministère de l'Intérieur (16). — 6. L'ingénieur en chef Daudun expose la nécessité d'avoir du numéraire pour payer les ouvriers qui refusent les assignats (19). — 7. Circulaires du ministre de l'Intérieur visant l'arrêté (ci-dessus) du Directoire (11 pluviôse), — 8. et les formes de la comptabilité à établir (8 ventôse). — 9. Autorisation donnée par le même ministre de payer les ouvriers « sur le taux des prix de 1790 et en assignats au cours ; cette mesure tiendra toujours le salaire de l'ouvrier au niveau des prix de tous les objets de consommation » (12). — 10-11. Circulaire et lettre ministérielle sur la comptabilité (4 germinal). — 12. Autre circulaire visant la propriété des arbres plantés sur les bords des routes (2 messidor). — 13. Note du ministre sur les dépenses et les crédits relatifs aux travaux publics du département (4 vendémiaire an V). — 14-17. Lettres de Dodun sur le même sujet (12-24). — 18. Annonce par le ministre de l'envoi de 20.000 francs en numéraire pour l'achèvement du pont de Saïx ; allusion à un crédit de 110.000 livres en mandats pour la prolongation de la navigation du Tarn jusqu'à Saint-Juéry (12 brumaire). — 19. Correspondance avec la municipalité cantonale de Labruguière à l'occasion d'une pétition dont l'objet n'est pas indiqué (2 frimaire), — 20. Avec Dodun touchant les recettes et dépenses de l'exercice de l'an IV (9-22). — 21. Le Département demande l'autorisation de consentir à la résiliation des baux demandée par les entrepreneurs que lèse le renchérissement général (11) et avis favorable du ministre (18 nivôse). — 22. État des travaux à exécuter dans l'arrondissement de l'ingénieur de Lavaur (14 frimaire). — 23. Avis donné par le payeur général de la Guerre, à Castres, qu'il tient à la disposition du département 20.000 fr. En numéraire pour ses travaux publics (30). — 24-30. Correspondance avec Dodun et avec le ministre de l'Intérieur sur l'emploi de ces fonds et d'autres, la réduction à deux du nombre des conducteurs principaux (6 nivôse-4 pluviôse). — 31. Avant-projet dressé par l'ingénieur en chef des ouvrages les plus pressants à exécuter dans le cours de l'année (10 pluviôse). — 32. Correspondance sur la liquidation de l'arriéré dû aux entrepreneurs (27). — 33. Procès-verbal de tournée de l'ingénieur en chef (10 ventôse). — 34. Le ministre de l'Intérieur rappelle que, depuis le 14 brumaire an IV jusqu'à ce jour, il a mis à la disposition du Département 1.300.000 livres en assignats, 110.000 en mandats et 70.000 en numéraire (16 germinal). — 38. Procès-verbal de tournée de l'ingénieur en chef sur la route d'Albi à Saint-Pons par Castres (29). — 36. Lettre du même au sujet de l'emplacement d'une barrière dans la banlieue d'Albi (13 floréal). — 37. Projet de budget avec les fonds affectés par le Trésor aux routes et à la navigation en l'an V (1er prairial). — 38. Avis donné par le ministre de l'Intérieur de l'attribution de fonds au département (22). — 39. État des dépenses faites dans les trois premiers trimestres de l'année courante (1er messidor). — 40. L'ingénieur en chef se plaint de ce que le payeur général, au lieu de rembourser les entrepreneurs de leurs avances, ne leur offre que « des rescriptions sur les biens nationaux » ou un sixième de la somme à recevoir. (4). — 41. Tableau des recettes et dépenses des fonds mis à la disposition du Département depuis le 1er vendémiaire précédent (13). — 42. Nouvelles lettres de l'ingénieur en chef relative aux paiements du payeur général (24). — 43-44. Lettres du ministre se rapportant à l'attribution de fonds au Département (28 messidor et 8 thermidor). — 45. Observations de l'ingénieur en chef tendant à démontrer que la suppression d'un des 8 ingénieurs ordinaires est préjudiciable au service (24 thermidor). — 46. Procès-verbaux de tournées faites dans l'arrondissement d'Albi par l'ingénieur Mariès (5e jour complémentaire).

Cote :

L 495

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 46 pièces, dont 5 imprimées.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

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