-a- Convocation de Levasseur à l'Assemblée du 15 novembre 1909 et suivants (1p).

-b- Notes sur la discussion et le vote de l'Assemblée (novembre 1909 ; 1p).

-c-Convocation de Levasseur à l'Assemblée du 20 novembre 1909.

-d- " Exposé sommaire fait par M. Flach au sujet des anciens règlements et spécialement du Décret-loi du 9 mars 1852 " (3p +1p).

-e-f- Définition du Collège : lettre d'Izoulet à Flach lui en demandant communication (s. d, novembre 1909), lettre de Fossey faisant la même demande (s. d, novembre 1909).

-g- A. Le Chatelier, " Note sur le projet de règlement " (4p dactylographiées ; novembre 1909).

-h- Modalités de vote à l'Assemblée : circulaire de Levasseur recommandant l'assistance aux séances de délibérations (novembre 1909).

-j- " Modifications au projet de règlement votées par les professeurs de l'ordre des Sciences (2p dactylographiées, novembre 1909.

-k- Notes de Flach sur la place à donner aux cours magistraux et à la recherche (1f).

-l-l*- Notes de Flach sur divers points du règlement (2f).

-m-n- Réduction du nombre d'heures de cours : lettre d'Izoulet à Flach (9 décembre 1909), texte d'une intervention de Flach (3p manuscrites).

-o-o*- Articles 10 et 11 : projets de rédaction de Flach (2f).

-p- Articles 20 : notes (dont notes de Levasseur ; 2f).

-q- Article 24 sur la constitution de la bibliothèque : notes (1f).

-r- Demande de renseignements sur l'histoire du Collège : lettre de Levasseur à Flach (15 novembre 1909).

-s- Rapport sur l'histoire des règlements, les raisons d'un nouveau et procès-verbal des discussions (23p. Imprimées).

-t- Règlement du 12 novembre 1901 [ayant servi à la rédaction du projet] (12 p).

-u- Projet de règlement (14 p manuscrites).

-u*- Projet de règlement (12p imprimées et annotées).

-v-v*- Date de de promulgation et d'application du nouveau règlement : lettre de Picavet, secrétaire (2pièces ; s. d, circ. 1909).

-w-x- Budget de l'Instruction publique : rapport de Steeg sur le budget de l'Instruction publique de 1910 (Revue de l'enseignement, LXI, p. 313-316), article (Revue internationale de l'Enseignement, janvier 1910, p. 48).

-y- Règlement du Collège de France de 24 mai 1911 (15p).

-z- Levasseur, " Au Collège de France ", Le Journal des débats ( ?), n°152, 123ème année.

-aa- Babelon, " Le Collège de France et son nouveau règlement ", RH, 1911, VII-5, p. 577-597.