Document d'archives : PAPIERS D'AIME-JEAN-JACQUES MORAND, FILS D'ANTOINE : PAPIERS RELATIFS AU DOMAINE DE REGNY. Propriété...

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PAPIERS D'AIME-JEAN-JACQUES MORAND, FILS D'ANTOINE : PAPIERS RELATIFS AU DOMAINE DE REGNY. Propriété venant de sa femme Marie Ponthus. 1°) Propriétaires précédents : * Procès : Veuve Merle (Merle, ancien Maire de Régny)/De Mogier, héritier de J.Audrillard, juridiction de Marare, Régny, s.d 1730 ? * Succession immobilière Régny : terres appartenant à Pierre-Marie Depierre, domaine de Sauzey, 1802. * Acte de succession Ponthus 1811. 2°) Gestion du domaine : * Vente domaine du Vernage Depierre/Ponthus, 1813. * Domaine Belair : bail Ponthus/Chaveroudier 1815 ; Bail Morand/Pontille 1832. * Domaine Guérin : bail Morand/Pontille 1821, 1832. * Domaine Clair : bail Morand/Pontille 1827. * Domaine Régny : bail Morand/Pontille 1817 ; bail Morand/Tremblouze 1826. * Domaine Dussolay : bail Morand/Pontille 1823, 1827. * Actes de location : Morand/Pruvieux s.d. ; Morand/Massard 1822, 1825. * Répartition des terres, domaines Guérin et Belair. * Distribution des parcelles, rectifications (1 plan). * Plan de hangar, projet à Régny. 3°) Cadastre Régny : * Répartition des terres sur la commune de Régny ; réclamations Morand auprès des classificateurs du cadastre, 1835. 4°) Comptes : * Comptes généraux 1830. * Quittances, factures - Régny. * Travaux agricoles et entretiens, comptes. * Feuilles d'impositions 1830-1840. * Demande de décharge sur les impôts 1817, Antoine Morand, Régny. 5°) Correspondance reçue par Aimé Jean Jacques au sujet de la gestion de Régny: de son beau-frère de Ponthus 1834-1837 (5), de divers (9). * Lettre adressée à Jean-Antoine II au sujet du délabrement de Régny, 1856. * Permis de disposer des bois délivré par le Maître Charpentier de la Marine Royale, 1835. * Correspondance au sujet de la vente de terres à St-Laurent de Chamousset.

Cote :

14II/59

Inventaire d'archives :

Vie privée

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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