Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BLAU (Robert) mchd. orfèvre rue Saulnerie § Apprentissage chez. .. de Jean GUYNET, fils de Jean, maître orfèvre à P. pointe

Date : 1606 - 1606

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Titre :

BLAU (Robert) mchd. orfèvre rue Saulnerie § Apprentissage chez. .. de Jean GUYNET, fils de Jean, maître orfèvre à P. pointe Saint-Eustache.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIV/105

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)

Personnes :

Blau, Robert, Guynet, Jean, fils, Guynet, Jean, père

Type de document :

contrat d'apprentissage

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