Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettres du parquet (1854-1869), des maires (1853-1868), lettres diverses, plaintes (1856-1870). Notes et vieux papiers...

Date : 1840 - 1870

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Titre :

Lettres du parquet (1854-1869), des maires (1853-1868), lettres diverses, plaintes (1856-1870). Notes et vieux papiers (1846-1859), livrets ouvriers, lettres du commissaire départemental (1853-1854), taxe du pain (1856-1861), archives du Tribunal de simple police (1856-1859). Répertoires alphabétiques des condamnés en simple police (1857-1868) et des individus en surveillance (1855-1866), gardes champêtres (1840-1866). Notes sur le canton de Lusignan, certificats de bonne vie et mœurs (1849-1854), autorisations de séjour (1857), carte de sûreté personnelle (1858-1859), répertoire (1856-1857), registre journalier (1868-1870), répertoire des débitants.

Cote :

4 M 326

Inventaire d'archives :

Commissariats de police supprimés entre 1870 et 1877

Institutions :

France. Commissariat de police (Lusignan, Vienne, France)

Lieux :

Lusignan (Vienne, France)

Thèmes :

circulation des personnes, justice pénale, maintien de l'ordre, ouvrier, police, surveillance du territoire

Type de document :

Document d'archives

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