Document d'archives : Répertoires et récapitulatif des actes reçus, répertoire des actes reçus relatifs aux Biens nationaux et répertoire alphabétique.
Contenu :
Répertoire des actes : 13 juin 1761-21 germinal an XIII ; 15 nivôse an XI-21 avril 1817. Récapitulatif des actes reçus par Maître Ducrot : 7 février 1806-31 décembre 1814. Répertoire des actes reçus par Maître Ducrot, relatifs aux Biens nationaux : 1er février 1793-10 germinal an II. Répertoire alphabétique : 1761-1817.
Cote :
313 E 549
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.1