Document d'archives : Sentence qui adjuge au prieur Pajonnet la possession de ladite partie de bois, appelée le bois Rougeau, qui était contestée par...

Titre :

Sentence qui adjuge au prieur Pajonnet la possession de ladite partie de bois, appelée le bois Rougeau, qui était contestée par Jean-Baptiste Auclerc. - Information, à la requête de Jean-Baptiste Auclerc de la Bergerie, contre Jean Desbruères, accusé d'avoir anticipé sur une pièce de vigne appartenant au demandeur. - Enquête à la demande de François Pajonnet, prieur curé d'Allichamps, contre Jean-Baptiste Auclerc de la Bergerie, au sujet de la propriété d'une parcelle de bois dépendant du prieuré d'Allichamps. - Gaspard Lafond, demandeur, contre le nommé Rudeau, défendeur, accusé de s'être mis en possession d'une maison, sise à Saint-Loup-des-Chaumes et appartenant au demandeur, pendant que celui-ci était mineur et non pourvu de tuteur. 1738-1784

Cote :

B/4246

Inventaire d'archives :

Bailliages de Bruère et Epineuil

Informations sur le producteur :

Producteur : Bailliage de Bruère et Epineuil

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2002

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Liasse - 73 pièces, papier Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Sentence qui adjuge au prieur Pajonnet la possession de ladite partie de bois, appelée le bois Rougeau, qui était contestée par Jean-Baptiste Auclerc. - Information, à la requête de Jean-Baptiste Auclerc de la Bergerie, contre...

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