Document d'archives : Ordre du jour modifié : ordre du jour.
Cote :
154AA/114
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 17/11/2011
Description physique :
Information matérielles :
papier