Généralités : Bureau des Travaux d'Art : Minutes de lettres : 1941-1944 Loi du 1er décembre 1942 complétant et modifiant le décret du 5 juin relatif au domaine immobilier de l'Etat. Correspondance : 1943 Communiqué du bulletin officiel du service des prix : distinctions entre les objets de collection, les objets d'art et les articles de luxe : 1943 Liste des bustes conservés au dépôt : 1943-1965 Conseil d'administration de la coopérative, notes : 1943 Cahiers du Travailleur intellectuel (périodiques) : 1945-1973 Commissions des centres de reclassement pour les intellectuels (après fermeture en octobre 1944 des chantiers intellectuels) : 22 décembre 1945 Liste des tapisseries du mobilier national : 1946-1960 Confédération des Travailleurs Intellectuels de France : rapport moral sur l'activité de l'entraide des travailleurs intellectuels : 1946-1967 Légion d'honneur, travaux d'art : liste des promus au grade de commandeur : 1947-1969 Correspondance relative au logement des gardiens : 1947-1955 Attributions du bureau des travaux d'art, rapports, réformes administratives, conférences de presse, notes : 1948 Commandes de tapisseries d'Aubussson : 1950-1960 Projet d'exécution de modèles de mobilier : 1952 Aménagement de la salle Médicis au Château de Rambouillet, projet de budget, notes : 1953-1954 Correspondance du Conseil supérieur des intellectuels : 1956-1964 Notes, entretiens avec le Ministre d'Etat A.Malraux, relatifs à la réforme de l'enseignement de l'architecture, à la Caisse nationale des arts, la manufacture nationale de Sèvres : 1959 Situation des crédits gérés par le bureau des Travaux d'art et concernant l'achat des oeuvres à des artistes contemporains : 1959 Projet de budget (opérations classées par ordre d'urgence), et plan d'équipement quadriennal : 1962-1965 Liste des principales acquisitions du CNAC (Centre National d'Art Contemporain) : 1963-1968 Etudes et commandes réalisées par la manufacture nationale de Sèvres depuis 1968 Commandes et achats du service de la création artistique, et au titre du centre Beaubourg : 1969-1974 Liste des achats d'oeuvre d'art de plus de 10000 F, achats des Salons : 1969-1973 Liste des dons : 1969-1973 Liste des prototypes du Mobilier National : 1969-1974 Liste de dépôt (date d'achat, technique, dimension, n° d'inventaire) : 1971 Tableaux comparatifs des aides apportées aux artistes dans les six pays européens : 1971 Achats (avec fonds du CNAC et autres achats) : 1971 Dossier de carrière de M. Maurice Justin Cessac, gardien titulaire de 1ère classe(4-1890/4-1971) Liste des prêts d'objets de Sèvres : 1972-1974 Conseil supérieur des travailleurs intellectuels : rapport moral et financier, projet de décret instituant un conseil supérieur des travailleurs intellectuels : 1973 Liste des dessins relevant du FNAC, disponibles au dépôt des oeuvres d'art de l'Etat au 1er janvier 1974 Comité consultatif de la création artistique : procès-verbaux : 04,05,06, 10, novembre 1982 et 01, 02, 03,05,07, novembre 1983 Brochures FIACRE (Fonds d'Incitation à la Création) : 1984 Inventaire achats peintures : 02 janvier 1985

19910238/9

Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la formation, des productions artistiques et des achats ; Bureau des achats (18...