Document d'archives : Droits de pacage et de garde des bestiaux, tarifs (1844-1908), établissement d'un droit sur la montagne d'Esbas (1862) ;...

Date : 1844 - 1929

Titre :

Droits de pacage et de garde des bestiaux, tarifs (1844-1908), établissement d'un droit sur la montagne d'Esbas (1862) ; concessions d'eau, concessions à des particuliers, résiliations, exonérations (1847-1915), tarifs et règlement (1874-1897), rôles (1893-1925), encaissement d'abonnement (1895), remboursement de frais de canalisation (1895) ; droits de location de chaises sur la promenade des Quinconces, établissement, tarifs et règlement (1857-1875), adjudications (1858-1879), indemnisation (1871), délais de paiement (1876-1879) ; droits de pratiquer des ouvertures, concessions (1857-1864) ; droits de servitude et de vue, concessions (1868-1899) ; droits de stationnement, difficultés (1902-1906), rôles (1924-1926) ; droits publicitaires, tarifs et location des kiosques lumineux (1903-1923), réduction de redevance (1915) ; droits de voirie, tarifs et règlement (1913-1929), rôles (1917-1926), renseignements (1924), redevance sur les distributeurs automatiques d'essences (1924-1926).

Contenu :

La liasse comprend un fascicule intitulé "Ville de Bagnères-de-Luchon, tarif et règlement des concessions d'eau", 1888, Luchon, imp. Sarthe, 10 p. ainsi qu'un plan :

Croquis indiquant la prise d'eau concédée à M. Daguzan, rue d'Espagne, Luchon. B. Castex, architecte de la ville. 8 mars 1871. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,21 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 42 5 (1)