Document d'archives : Archivage des fichiers statistiques, réglementation : notes de l’INSEE à destination des membres du groupe de travail sur...
Titre :
Archivage des fichiers statistiques, réglementation : notes de l’INSEE à destination des membres du groupe de travail sur l’archivage des questionnaires d’enquête (1986-1988), circulaire conjointe Culture/Économie AD 91-5 du 28 août 1991 sur le plan d’archivage-type des enquêtes de l’INSEE (1991), projets de notes à la signature du directeur général des archives de France en janvier 1992.
Cote :
20190571/2
Inventaire d'archives :
Organisation de l'archivage des fichiers statistiques de l'INSEE aux Archives nationales