- Personnels départementaux. Rapport de synthèse et rapport annexe (suite). Dossier de M. BENGAOUER ; étude particulière département de la Moselle, de l'Orne, du Lot ; questionnaire définitif ; projet de plan filière culturelle ; 2ème version du rapport filière technique ; documentation générale (presse). - Création d'un statut du personnel communal en Nouvelle-Calédonie. Mission de M. FOURNERET Janvier 1987 - CAC 930298/03. Présentation du territoire ; le régime communal du territoire ; statut du personnel municipal de Nouméa ; liste des personnels communaux ; la situation financière des communes ; la discussion sur le statut ; le projet ; documentation générale ; loi, ordonnance et décret ; article de presse. - Emploi des personnels d'administration centrale de catégorie A affectés au ministère de l'intérieur. Note de synthèse. Directions et services administratifs. Préfecture de Police. Préfecture de Paris. Mission de MM. SOULIMAN, HEURLEY, BARTOLI, BOUCART, COGEZ, SAUZEY. Janvier-Mai 1988 - CAC 910851/02. Dossier de M. COGEZ ; préfecture de police ; présentation des effectifs ; étude par direction ; projet manuscrit de plan ; la DGPN, la DPAFI, le cabinet et les services rattachés. Mise au point du questionnaire ; plan du rapport ; réunion ; les effectifs et les missions ; gel des emplois ; les entrées en service ; les mises à disposition ; documentation générale.

19940562/13

Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1977-1989)