Document d'archives : Arrêt du Conseil privé du roi rendu entre Alexandre Roulin, seigneur de Boisseuil, Angélique Daïtz, son épouse, dame d'Epanne,...
Titre :
Arrêt du Conseil privé du roi rendu entre Alexandre Roulin, seigneur de Boisseuil, Angélique Daïtz, son épouse, dame d'Epanne, prenant le fait et cause de Jean Jousselin, clerc tonsuré ; entre les administrateurs de l'hôpital de Chizé en Poitou et entre les syndic et habitants de Brioux, et qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 11 février 1695, et les lettres patentes expédiées en conséquence portant union des biens et revenus de l'aumônerie de Saint-Léonard-de-Brioux à l'hôpital de Chizé, seront exécutées selon leur forme et teneur (11 février 1695-12 décembre 1746).
Contenu :
12 pièces papier, 1 cahier parchemin.
Cote :
H Dépôt 5-B 7
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 cahier parchemin de 36 feuillets, 10 pièces papier.
Personnes :
Daïtz, Angélique, Jousselin, Jean (clerc tonsuré), Roulin, Alexandre