Document d'archives : Commission de sécurité et d'accessibilité : composition, réunions ; préventions feux de forêts et crues ; grands rassemblements :...
Titre :
Commission de sécurité et d'accessibilité : composition, réunions ; préventions feux de forêts et crues ; grands rassemblements : dossiers sécurité ; projet de système d'information géographique sur le littoral ; radio-amateurs ; examens d'artificiers.
Cote :
3499 W 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Cabinet. Service interministériel de défense et de protection civiles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 17 octobre 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée
Délai
50 ans
Première année communicable
2060
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle