Document d'archives : Chemin n° 20, acquisitions : plan parcellaire, extraits des délibérations (1860-1862) ; chemins vicinaux, anticipations ;...
Titre :
Chemin n° 20, acquisitions : plan parcellaire, extraits des délibérations (1860-1862) ; chemins vicinaux, anticipations ; prestations ; travaux ; réclamations : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance (1841-1862).
Cote :
EDEPOT 10/65
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Dépôts du 19 décembre 2006 avec intégration des dépôts du 20 octobre 1966 et 28 février 1991.