Document d'archives : Explosifs
Contenu :
Projet d'accord quadripartie entre la France, la Belgique, le Luxembourg et l'Allemagne : note, télégramme, compte rendu, correspondance (1999-2001).
Coopération policière entre la France et la Belgique : note (2000-2002).
Description technique des explosifs : articles pyrotechniques, rapport, brochure (1997-2002).
Sanctions pénales en matière d'explosifs : rapport (1998-2000).
Signalisation nautique : note (1999). Mise en place de paragrêle : note (1998-1999).
Déclenchement d'avalanche : note, correspondance (1997-1999).
Syndicat des fabricants d'explosifs de pyrotechnie et d'artifices : note (1999-2001).
Explosif en Corse : note, compte rendu, liste, correspondance, coupure de presse (1996-2001).
Télégrammes et courriers des préfectures relatifs aux explosifs.
Cote :
20100138/8