1) Événements du 18 fructidor an V, Ans V-VII : Avis, relation et pièces justificatives de la conspiration royaliste. 2) Assassinat des plénipotentiaires de Rastadt, An VII : Rapport officiel. Plainte contre l'agent municipal d'Echenon et un particulier de Saint-Aubin (Jura) qui s'étaient faits les échos d'un bruit qui circulait à Dijon et d'après lequel. L'assassinat des plénipotentiaires français avait été voulu par le Directoire exécutif pour justifier la continuation de la guerre, an VII. 3) Projet de translation du Pape, de Valence à Dijon, an VII. Avis du Ministre de l'intérieur à l'Administration départementale, 7 thermidor ; – mesures prises pour la réception du pape et son installation à Dijon dans l'hôtel Berbis, rue Jeannin ; – lettre du commissaire central du Directoire exécutif près l'administration de la Drôme à son collègue de la Côte-d'Or lui faisant connaître les mesures qui avaient été prises lors du précédent transfert de Briançon à Valence, 16 thermidor ; – autre du même au même annonçant que par suite d'une indisposition survenue au pape, son départ est différé, 19 thermidor an VII.

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Série L (période révolutionnaire)