Document d'archives : Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 189 : Y-Z et A-Z (registre ouvert...

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Titre :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 189 : Y-Z et A-Z (registre ouvert en 1808).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

4Q1/5596

Inventaire d'archives :

4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Informations sur le producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1808

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1

Lieux :

CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune

Thèmes :

19e siècle, fiscalité immobilière, publicité foncière

Type de document :

Papier, registre, répertoire de formalités hypothécaires