Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Urbanisme et technologie de l'habitat ; transport.

Date : 1982 - 1985

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Contenu :

Urbanisme et technologie de l'habitat :

Organisation et effectifs du service habitat-tertiaire : notes pour la Présidence, 1983-1985.
Aide au diagnostic thermique du service de l'habitat-tertiaire : notes pour le directeur général adjoint, comptes-rendus de réunions, 1983-1984.
« CAMPAGNE 19°" campagne météo/chauffage : financement, rapport, notes, 1982-1985.

Transport :

Innovation transport : notes pour le président et le directeur général, 1983-1985
Action automobile : notes, 1983-1985
Comité central des armateurs de France (CLAF)-AFME : convention, 1983
Entreprise de transport poids-lourds-AFME : convention, 1983
Accords-cadres SNCF-RATP-ministère du transport et AFME : convention et notes, 1983-1984
Transport, mesures administratives et réglementation : notes du président, 1982

Cote :

19940249/64

Inventaire d'archives :

Agence française pour la maîtrise de l'énergie (1971-1992).

Lieux :

Valbonne (Alpes-Maritimes), Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département)

Thèmes :

colloque, environnement, formation professionnelle, industrie, logement, organisme de recherche, recherche, région, économie d'énergie, énergie, énergie renouvelable

Fonctions :

aide de l'Etat, relations internationales

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