Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°13 : 14 octobre 1837 - 5 octobre 1840....

Date : 1837 - 1840

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Titre :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°13 : 14 octobre 1837 - 5 octobre 1840.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

3Q8/135

Inventaire d'archives :

3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)

BUREAU DE LONGJUMEAU (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1840

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES

Lieux :

LONGJUMEAU Commune

Thèmes :

19e siècle, enregistrement

Type de document :

Papier, acte authentique, acte sous seing privé

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