Document d'archives : Administration communale. Registre. -In-8°, papier, 683 feuillets.Nomination de François Isnard pour faire les insinuation....

Titre :

Administration communale. Registre. -In-8°, papier, 683 feuillets.Nomination de François Isnard pour faire les insinuation. Arrentement des terres de La Malle et Saint-Christophe. Convention avec les Pères de l'Oratoire au sujet du collége. Réparations aux chemins, ponts, vallons, fontaines, rues, places, bassin de la Foux et lices. Ventes à la commune de l'office de viguier. Liquidation des derniers du Roi et du pays. Réintegration des registres des déliberations et des actes de 1719 faite aux archives par le sieur Henri Joannis, trésorier de la commune. Transaction passée entre les sieurs de Pontevès et Fanton, au sujet de la jouissance des eaux de la fontaine de leur maison.

Cote :

BB75 ; Série BB

Inventaire d'archives :

Administration communale

Informations sur le producteur :

Archives communales. Producteur

Description physique :

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Commune de Grasse - Archives communales
    • Administration communale. Registre. -In-8°, papier, 683 feuillets.Nomination de François Isnard pour faire les insinuation. Arrentement des terres de La Malle et Saint-Christophe. Convention avec les Pères de l'Oratoire au sujet...

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